Avocat fiscaliste
Maître Edouard PRUVOST, Avocat fiscaliste
Maître Edouard PRUVOST est avocat fiscaliste titulaire d’un doctorat spécialisé en fiscalité des sociétés.
Il a spécialisé depuis plusieurs années son activité dans le conseil en fiscalité des entreprises et le contrôle fiscal des entreprises.
Expert en fiscalité des entreprises, il conseille et accompagne les entreprises françaises et étrangères dans les aspects fiscaux de leurs opérations en France et à l’international au regard de la législation fiscale applicable aux entreprises.
Maître Edouard PRUVOST possède à son actif plusieurs centaines de dossiers traités en fiscalité des entreprises.
Diplômes
– Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA)
– Doctorat en fiscalité des sociétés
– Master en droit des affaires
Domaines d'intervention en fiscalité des entreprises
– Conseil en gestion et stratégie fiscale des entreprises
– Identification des risques fiscaux
– Conformité de l’impôt sur les sociétés et de la TVA
– Optimisation de l’impôt sur les sociétés et de la TVA
– Conseil et support technique
– Consultation et étude technique
– Revue des déclarations fiscales
– Conseil et assistance dans la préparation des déclarations fiscales
– Mise en place et suivi des régimes de groupe
– Contrôle fiscal des entreprises
Références : exemples de dossiers déjà traités en fiscalité des entreprises (liste non exhaustive)
– Détermination du régime de TVA applicable à une transaction internationale d’aéronef
– Audits fiscaux de groupes de sociétés
– Détermination des régimes de TVA applicables à des GIE
– Structuration et validation de schémas fiscaux internationaux
– Réorganisation et détermination de la stratégie de TVA d’activités internationales, suivi et accompagnement dans la gestion interne de la TVA
– Détermination des régimes de TVA applicables à des opérations de marchands de biens et de promotions immobilières complexes
– Conseil et accompagnement dans la mise en place de schémas locatifs meublés para-hôtelier déterminant le droit à récupération de TVA
– Suivi et accompagnement de contrôles fiscaux d’entreprises
Média : interventions en fiscalité pour le Figaro
– Fiscalité immobilière internationale : on fait le point, Figaro Immobilier, 11 juin 2021
– Simulation Pinel : comment estimer le montant de votre réduction d’impôt ?, Figaro Immoneuf, 29 avril 2021
– Comment récupérer la TVA sur vos travaux ?, Figaro Immobilier, 15 février 2021
– Comment ne pas payer d’impôts sur les revenus locatifs ?, Figaro Immobilier, 2021
– Récupérez la TVA sur un achat immobilier neuf et économisez 20% sur votre investissement, Figaro Immobilier, 8 mars 2021
Activité doctrinale
Maître Edouard PRUVOST publie régulièrement des articles en fiscalité dans des revues spécialisées.
Il est notamment auteur dans la Revue Française de Comptabilité (RFC) :
« La révocabilité de l’option à l’impôt sur les sociétés : le sort des plus-values immobilières de cessions », Revue française de comptabilité, n° 529, mars 2019.
« Impact de la réduction du taux d’impôt sur les sociétés sur le recours aux paradis fiscaux », Revue française de comptabilité, n° 516, janvier 2018.
« Les incidences fiscales de la réforme du droit des contrats : l’article 1223 du code civil », Revue Française de Comptabilité, n° 506, février 2017.
Activité de formation et d'enseignement en fiscalité
Maître Edouard PRUVOST réalise depuis plusieurs années des interventions en fiscalité des entreprises à l’Université à destination d’étudiants en Master de droit (Master droit des affaires, Master droit du patrimoine, Master droit notarial).
Il réalise également des formations à destination des avocats. À ce titre, il est notamment formateur en droit fiscal des affaires à l’Ecole des Avocats (EDACS).
Formateur en fiscalité pour les entreprises, Maître PRUVOST forme également les pôles fiscaux et comptables des entreprises sur les aspects les plus complexes de la législation fiscale applicable aux entreprises.
Exemples de formations déjà dispensées en fiscalité (liste non exhaustive) :
– La fiscalité des SCI : Formation pour l’Ecole des Avocats de Montpellier – EFACS, le 19 novembre 2021
– La fiscalité des marchands de biens : Formation pour l’AAMTI – Association des avocats mandataires en transactions immobilières, le 21 mai 2021
– La fiscalité des investissements immobiliers : Formation pour l’Ecole des Avocats de Montpellier – EFACS, le 4 décembre 2020
– La fiscalité des SCI : Formation pour l’Ecole des Avocats de Montpellier – EFACS, le 27 novembre 2020
– La fiscalité des SCI : Formation en ligne pour l’AAMTI – Association des avocats mandataires en transactions immobilières, Juin 2020
– La structuration et le traitement fiscal des investissements immobiliers : Formation pour l’EFB en partenariat avec l’AAMTI – Association des avocats mandataires en transactions immobilières, le 5 novembre 2019