Avocat fiscaliste en TVA
Audit de TVA, conseil en TVA, stratégie de TVA, optimisation de la TVA, gestion de la TVA et contrôle fiscal de TVA
Maître Edouard PRUVOST, Avocat fiscaliste en TVA
Maître Edouard PRUVOST est avocat fiscaliste en TVA.
Titulaire d’un doctorat spécialisé en fiscalité des sociétés, il a spécialisé depuis plusieurs années son activité dans le conseil en TVA et le contrôle fiscal de TVA des entreprises.
Expert en TVA, il conseille et accompagne les entreprises françaises et étrangères dans les aspects fiscaux de leurs opérations en France et à l’international au regard du régime de TVA.
Il intervient sur tous les secteurs d’activité et a développé un savoir-faire spécifique pour chacun d’entre eux : immobilier, luxe, médical, agricole, banque, e-commerce…
Maître Edouard PRUVOST possède à son actif plusieurs années d’expérience en matière de TVA et un nombre significatif de dossiers traités sur le sujet.
Diplômes
– Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA)
– Doctorat en fiscalité des sociétés
– Master en droit des affaires
Domaines d'intervention en TVA
– Conseil en gestion et stratégie de TVA
– Identification des risques fiscaux en matière de TVA
– Conformité de la TVA
– Optimisation de la TVA
– Conseil et support technique en TVA
– Consultation et étude technique en matière de TVA
– Régimes spéciaux de TVA
– Règles de territorialité : intracommunautaire, hors UE
– Revue des déclarations de TVA
– Conseil et assistance dans la préparation des déclarations de TVA
– Mise en place et suivi du régime de groupe TVA
– Assistance dans la préparation et le dépôt des demandes de remboursement de TVA
– Exonérations de TVA, droits à déduction de la TVA
– Conseils sur l’optimisation des schémas dans la zone UE ou avec le reste du monde
– Contrôle fiscal de TVA
Références : exemples de dossiers en TVA déjà traités (liste non exhaustive)
– Détermination du régime de TVA applicable à une transaction internationale d’aéronef
– Détermination du régime de TVA applicable à des GIE de pécheurs
– Réorganisation et détermination de la stratégie de TVA d’une activité internationale de conseil aux entreprises, suivi et accompagnement annuel dans la gestion interne de la TVA
– Conseil et accompagnement dans la mise en place de schémas locatifs meublés para-hôteliers déterminant le droit à récupération de TVA sur un investissement immobilier neuf
– Conseil et accompagnement dans la mise en place de schémas locatifs meublés para-hôteliers déterminant le droit à récupération de TVA sur une rénovation d’immeuble ancien après travaux
– Consultation fiscale relative à la TVA applicable sur une division en lot de terrain à bâtir
– Consultation de TVA relative à l’achat-revente d’un terrain à des fins d’édification d’un lotissement
– Détermination du régime de TVA et des taux de TVA sur une opération de rénovation de Maison de Maître
– Détermination des régimes de TVA portant sur la restructuration d’un château (travaux d’aménagement, travaux de viabilisation, division en lots et revente)
– Analyse de TVA d’un schéma sociétaire international relatif à la fabrication de maroquinerie de luxe
– Détermination du régime de TVA applicable à des flux financiers intervenant dans le cadre d’un partenariat entre marchands de biens
Etc…
Média : interventions en TVA pour le Figaro
– Comment récupérer la TVA sur vos travaux ? Lire l’article
– Récupérez la TVA sur un achat immobilier neuf et économisez 20 % sur votre investissement. Lire l’article
Activité doctrinale
Maître Edouard PRUVOST publie régulièrement des articles en fiscalité dans des revues spécialisées.
Il est notamment auteur dans la Revue Française de Comptabilité (RFC).
Activité de formation et d'enseignement en TVA
Maître Edouard PRUVOST réalise depuis plusieurs années des interventions en TVA à l’Université à destination d’étudiants en Master de droit (Master droit des affaires, Master droit du patrimoine, Master droit notarial).
Il réalise également des formations en TVA à destination des avocats. À ce titre, il est notamment formateur en TVA à l’Ecole des Avocats (EDACS).
Formateur en TVA pour les entreprises, Maître PRUVOST forme également les pôles fiscaux et comptables des entreprises sur les aspects les plus complexes de la législation fiscale en matière de TVA.